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Le projet de RTS de l'EBA (EBA/CP/2026/18) modernise le cadre du risque opérationnel issu de Bâle III (CRR) en insistant sur la résilience et l'approche prospective. Il instaure une interopérabilité directe avec le règlement DORA pour éliminer les doublons en réutilisant les dispositifs ICT existants. Les facteurs ESG deviennent des moteurs (drivers) de risque devant être intégrés de manière prospective. Sur le plan de la gouvernance, l'indépendance de la 2e ligne de défense est renforcée face à l'audit. Enfin, le principe de proportionnalité applique des exigences accrues (reporting trimestriel, taxonomie obligatoire, stress tests) aux établissements dont l'Indicateur d'Activité atteint 750 M€.
Consultation ouverte jusqu'au 31 décembre 2026.

Le secteur européen de l'assurance conserve une résilience globale avec un niveau de risque maintenu à « médium », porté par une solide solvabilité (groupes à 210 %) et la haute qualité de ses fonds propres (86 % en Tier 1).
Toutefois, le risque lié à la numérisation et aux menaces cyber a été relevé à « Élevé » en raison de l'IA de pointe, de la complexité de la souscription cyber et de la hausse des attaques. L'environnement macroéconomique s'assombrit sous l'effet d'une croissance atone (1,0 %) et d'une inflation en hausse (2,9 %), imposant une vigilance accrue à long terme.

Le rapport final EBA/ITS/2026/02 met en œuvre les nouvelles exigences Pilier 3 ESG prévues par le CRR3. Il étend les obligations de publication à davantage d’établissements via trois niveaux de reporting (complet, simplifié, essentiel) et réduit de 37 % les points de données pour alléger la charge déclarative. Les modèles ESG sont révisés : intégration de la nomenclature NACE 2.1, recentrage du risque physique par pays, nouveaux indicateurs immobiliers et accent sur les émissions financées de Scope 3. Le cadre couvre aussi le shadow banking et les expositions sur actions. Application : fin 2026, puis fin 2027 pour les SNCI.